Notes d'informations mutualisées sur la déontologie 07 décembre 2023
Dans le cadre de la coopération mutualisée des Centres de Gestion de la Nouvelle-Aquitaine, une mallette relative à la Déontologie a été réalisée.
Cette mallette est composée de 4 notes d'informations :
- Le référent déontologue
- Le référent laïcité
- Le dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique
- La procédure d'alerte éthique
Ces notes sont également à retrouver sur la page référent déontologue-laïcité-lanceur d'alerte.
Documents à consulter :
- Note d'information mutualisée : Le dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique
- Note d'information mutualisée : Le référent déontologue
- Note d'information mutualisée : Le référent laïcité
- Note d'information mutualisée : la procédure d'alerte éthique