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Les accessoires de traitement

LE REGIME INDEMNITAIRE

  • Le RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)
  • L'ancien régime indemnitaire et les autres primes existantes
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Documents et Outils
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  • Modèle délibération et arretés RIFSEEP
  • Saisine CT RIFSEEP
  • Diaporama réunions info loi TFP octobre 2019
  • Note d'information générale RIFSEEP
  • DIAPO Point info Rémunération Juillet/Août 2020
  • diaporama des réunions d'information de janvier 2018
  • Guide RIFSEEP ANDCDG
  • Loi TFP Note Temps de travail, rémunération, discipline, droit de grève
  • NOTE D'INFO Application du RIFSEEP
  • Modèle délib Prime exceptionnelle Covid (cas général)
  • Modèle délib Prime exceptionnelle Covid (établts médico-sociaux)
  • Diaporama de présentation RIFSEEP juillet 2017
  • Diaporama de présentation RIFSEEP octobre 2016
A la une
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  • Mise à jour du Support sur la Covid-19 et la gestion de vos agents
  • Prorogation des règles dérogatoires de formation et de titularisation de certains fonctionnaires territoriaux stagiaires
  • Rapport social unique : Lancement de la campagne de collecte des données sociales 2020
  • VISIOCONFERENCE Réunion d'info statutaire
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    Les 5 dernières offres d'emploi du département :

    • Agent des interventions techniques polyvalent en milieu rural (h/f)publiée du 11/06/2021 au 10/08/2021

      COMMUNE LE GRAND BOURG

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      COMMUNE D'ANZEME

    • infirmierpubliée du 09/06/2021 au 08/08/2021

      CENTRE D'ACTION SOCIALE.

    • Cadre de santépubliée du 09/06/2021 au 08/08/2021

      CENTRE D'ACTION SOCIALE.

    • Agent des interventions techniques polyvalent en milieu rural (h/f)publiée du 08/06/2021 au 07/08/2021

      COMMUNE DE MAISON FEYNE

  • Instances et commissions

    liste des instances :

    • Commission Administrative Paritaire (CAP)
    • Commission Consultative Paritaire (CCP)
    • Comité Technique (CT)
    • Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
    • Commission de réforme
    • Comité médical

    Calendriers

    • Calendrier des instances
    Espace membres CAP, CCP, CT, CHSCT, CA

    Les prochains événements :

    • Comité technique missions CHSCT (le 22/06/2021 à 10h00)

      Date limite remise des saisines : 7 juin 2021

    • C. médicale / C. réforme (du 27/07/2021 au 27/07/2021 de 14h00 à 17h30)

    • COMITE TECHNIQUE (le 23/09/2021 de 14h00 à 16h00)

      Date limite remise des saisines : 8 septembre 2021

    • C. médicale / C. réforme (du 26/10/2021 au 26/10/2021 de 14h00 à 17h30)

    • C. médicale / C.réforme (du 14/12/2021 au 14/12/2021 de 14h00 à 17h30)

    • COMITE TECHNIQUE (le 16/12/2021 de 10h00 à 12h00)

      Date limite remise des saisines : 2 décembre 2021

  • Calendrier

    Attention, le calendrier ci-dessous n'est pas accessible, veuillez utiliser l'alternative ci-après (titre de niveau 2 "Les prochains événements)

    Détail date : Aucune date selectionnée


    Les prochains événements :

    • Période d'inscription ouverte concours (du 18/05/2021 au 23/06/2021)

      les inscriptions pour le concours Agent social territorial principal de 2ème classe 2021 sont ouvertes du 18/05/2021 au 23/06/2021

    • Comité technique missions CHSCT (le 22/06/2021 à 10h00)

      Date limite remise des saisines : 7 juin 2021

    • Date limite de remise des dossiers d'inscription concours (le 01/07/2021)

      La date limite de remise des dossiers d'inscription pour le concours Agent social territorial principal de 2ème classe 2021 est fixée au 01/07/2021

    • C. médicale / C. réforme (du 27/07/2021 au 27/07/2021 de 14h00 à 17h30)

    • C.médicale/ / C.réforme (du 21/09/2021 au 21/09/2021 de 14h00 à 17h30)

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