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Les accessoires de traitement

LE REGIME INDEMNITAIRE

  • Le RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)
  • L'ancien régime indemnitaire et les autres primes existantes
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Documents et Outils
  • Barème des traitements
  • Modèle délibération et arretés RIFSEEP
  • Saisine CT RIFSEEP
  • Diaporama réunions info loi TFP octobre 2019
  • Note d'information générale RIFSEEP
  • DIAPO Point info Rémunération Juillet/Août 2020
  • diaporama des réunions d'information de janvier 2018
  • Loi TFP Note Temps de travail, rémunération, discipline, droit de grève
  • NOTE D'INFO Application du RIFSEEP
  • Guide RIFSEEP ANDCDG
  • Modèle délib Prime exceptionnelle Covid (cas général)
  • Diaporama de présentation RIFSEEP juillet 2017
  • Modèle délib Prime exceptionnelle Covid (établts médico-sociaux)
  • Diaporama de présentation RIFSEEP octobre 2016

Les portails

  • Emploi territorial
  • Concours territorial

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