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Les accessoires de traitement

LE REGIME INDEMNITAIRE

  • Le RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)
  • L'ancien régime indemnitaire et les autres primes existantes
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Documents et Outils
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  • Modèle délibération et arretés RIFSEEP
  • Saisine CT RIFSEEP
  • Diaporama réunions info loi TFP octobre 2019
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  • Note d'information générale RIFSEEP
  • diaporama des réunions d'information de janvier 2018
  • Guide RIFSEEP ANDCDG
  • Loi TFP Note Temps de travail, rémunération, discipline, droit de grève
  • Modèle délib Prime exceptionnelle Covid (cas général)
  • NOTE D'INFO Application du RIFSEEP
  • Modèle délib Prime exceptionnelle Covid (établts médico-sociaux)
  • Diaporama de présentation RIFSEEP juillet 2017
  • Diaporama de présentation RIFSEEP octobre 2016
A la une
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    • Chargé de gestion gîtes de tourismepubliée du 03/03/2021 au 01/05/2021

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      COMMUNE DE SARDENT

    • Responsable administratif polyvalent (h/f)publiée du 17/02/2021 au 18/04/2021

      COMMUNAUTE COMMUNES BENEVENT GRAND BOURG

    • Agent des espaces verts (h/f)publiée du 12/02/2021 au 13/04/2021

      CDC MARCHE ET COMBRAILLE EN AQUITAINE

    • Secrétaire de mairie (h/f)publiée du 11/02/2021 au 12/04/2021

      COMMUNE LE MONTEIL AU VICOMTE

  • Instances et commissions

    liste des instances :

    • Commission Administrative Paritaire (CAP)
    • Commission Consultative Paritaire (CCP)
    • Comité Technique (CT)
    • Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
    • Commission de réforme
    • Comité médical

    Calendriers

    • Calendrier des instances
    Espace membres CAP, CCP, CT, CHSCT, CA

    Les prochains événements :

    • C.médical / C.réforme (du 09/03/2021 au 09/03/2021 de 14h00 à 17h30)

    • Comité technique missions CHSCT (le 11/03/2021 à 11h00)

    • Comité technique (le 11/03/2021 à 09h30)

    • COMITE TECHNIQUE (le 11/03/2021 de 10h00 à 12h00)

      Date limite remise des saisines : 25 février 2021

    • Commission administrative paritaire catégorie B (le 25/03/2021 à 10h00)

    • C. médicale / C. réforme (du 20/04/2021 au 20/04/2021 de 14h00 à 17h30)

    • C. médicale / C. réforme (du 08/06/2021 au 08/06/2021 de 14h00 à 17h30)

    • COMITE TECHNIQUE (le 10/06/2021 de 10h00 à 12h00)

      Date limite remise des saisines : 27 mai 2021

    • C. médicale / C. réforme (du 27/07/2021 au 27/07/2021 de 14h00 à 17h30)

    • C. médicale / C. réforme (du 14/09/2021 au 14/09/2021 de 14h00 à 17h30)

  • Calendrier

    Attention, le calendrier ci-dessous n'est pas accessible, veuillez utiliser l'alternative ci-après (titre de niveau 2 "Les prochains événements)

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    • C.médical / C.réforme (du 09/03/2021 au 09/03/2021 de 14h00 à 17h30)

    • Comité technique missions CHSCT (le 11/03/2021 à 11h00)

    • Comité technique (le 11/03/2021 à 09h30)

    • COMITE TECHNIQUE (le 11/03/2021 de 10h00 à 12h00)

      Date limite remise des saisines : 25 février 2021

    • Epreuve d'admissibilité examen (le 18/03/2021)

      L'épreuve d'admissibilité pour l'examen Adjoint administratif principal de 2ème classe 2021 se déroulera le 18/03/2021

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