Les décrets relatifs aux cadres d'emploi
Filière culturelle
- Catégorie A :
- Catégorie B :
- Catégorie C :
Conservateurs du patrimoine
| Décret 91-839 du 02.09.1991 | Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine |
|---|---|
| Décret 2008-288 du 27.03.2008 | Fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine. |
| Décret 91-840 du 02.09.1991 | Echelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux du patrimoine |
| Décret 93-155 du 29.01.1993 | Relatif à l'organisation de la formation initiale d'application des conservateurs territoriaux du patrimoine stagiaires |
| Décret 96-270 du 29.03.1996 | Application de l'article 45 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale |
Conservateurs de bibliothèque
| Décret 91-841 du 02.09.1991 | Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques. |
|---|---|
| Décret 91-842 du 02.09.1991 | Echelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux de bibliothèques. |
| Décret 92-899 du 02.09.1992 | Conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux de bibliothèques |
| Décret 93-160 du 29.01.1993 | Organisation de la formation initiale d'application des conservateurs territoriaux de bibliothèques stagiaires. |
| Décret 96-270 du 29.03.1996 | Application de l'article 45 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale |
Attachés de conservation du patrimoine
| Décret 91-843 du 02.09.1991 | Statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine. |
|---|---|
| Décret 92-901 du 02.09.1992 | Conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des attachés territoriaux de conservation du patrimoine. |
| Décret n° 2019-846 du 19 août 2019 | Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au grade d'attaché principal de conservation du patrimoine. |
| Décret 91-844 du 02.09.1991 | Echelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux de conservation du patrimoine. |
Bibliothécaires
| Décret 91-845 du 02.09.1991 | Statut particulier du cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux |
|---|---|
| Décret 92-900 du 02.09.1992 | Fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des bibliothécaires territoriaux. |
| Décret n° 2019-847 du 19 août 2019 | Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au grade de bibliothécaire principal. |
| Décret 91-846 du 02.09.1991 | Relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux bibliothécaires territoriaux. |
Assistants de conservation du patrimoine
| Décret 2011-1642 du 23.11.2011 | Portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques |
|---|---|
| Décret 2010-330 du 22.03.2010 | Fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres des cadres d'emplois régis par le décret n°2010-329 du 22.03.2010 portant dispositions statutaires communes à plusieurs cadres de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale |
| Décret 2011-1882 du 14.12.2011 | Fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques |
| Décret 2011-1879 du 14.12.2011 | Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 11 du décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques |
| Décret 2011-1880 du 14.12.2011 | Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au II de l'article 17 du décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine |
| Décret 2011-1881 du 14.12.2011 | Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au III de l'article 17 du décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques |
Adjoints du patrimoine
| Décret 2006-1692 du 22 décembre 2006 | Statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine |
|---|---|
| Décret 2007-110 du 29 janvier 2007 | Fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des adjoints territoriaux du patrimoine de 1re classe |
| Décret 2007-115 du 29 janvier 2007 | Fixant les modalités d'organisation des examens professionnels prévus par les articles 10 et 21 du décret n°2006-1692 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine |
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique
| Décret 91-855 du 02.09.1991 | Statut particulier du cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique |
|---|---|
| Décret 92-892 du 02.09.1992 | Conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique. |
| Décret 91-856 du 02.09.1991 | Echelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique. |
| Décret 92-893 du 02.09.1992 | Modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emploi des directeurs d'établissements d'enseignement artistique |
Professeurs d'enseignement artistique
| Décret 91-857 du 02.09.1991 | Statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique, arts plastiques) |
|---|---|
| Décret 92-894 du 02.09.1992 | Conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique. |
| Décret 91-858 du 02.09.1991 | Echelonnement indiciaire applicable aux professeurs territoriaux d'enseignement artistique. |
| Décret 92-895 du 02.09.1992 | Modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique |
Assistants territoriaux d'enseignement artistique
| Décret n°2012-437 du 29 mars 2012 | portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique |
|---|---|
| Décret n° 2012-1019 du 3 septembre 2012 | fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique |
| Décret n°2012-1017 du 3 septembre 2012 | Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 16-II du décret n° 2012-437 du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique |
| Décret n° 2012-1018 du 3 septembre 2012 | fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 16-III du décret n° 2012-437 du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique |
